Les dessins ou reproductions photographiques sont la propriété de la boutique Le Temps qui Passe et sont soumis au droit français et international sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction par quelque moyen que ce soit doit faire l'objet d'une demande auprès de la boutique Le Temps qui Passe . Les articles et les idées à leur origine sont tous protégés par un dépôt de copyright légal avec certification d'huissier et de l'INPI, valable dans les 163 pays signataires de la Convention de Berne ; la durée du copyright est de 30 ans ; la reprise des idées n'est possible que moyennant un achat de celles-ci après négociation.
N° SIRET : 533 553 012 00014 Code APE : 4778C
|